Gamecheck est une plateforme exploitée par Gamecheck Limited (« Gamecheck », « nous », « notre » ou « nos »), qui se consacre à signaler les découvertes de faux jeux sur les sites Web de casino en ligne.

Les présentes conditions d'utilisation ainsi que toutes les autres conditions et politiques référencées ou incorporées aux présentes (les « Conditions ») régissent la relation entre Gamecheck et vous, soit individuellement, soit en tant que client Gamecheck (tel que défini ci-dessous) (« vous » ou « votre »), concernant votre utilisation et votre accès (i) au site Web et/ou à l'application mobile Gamecheck ; (ii) aux Services (tels que définis ci-dessous) ; et/ou (iii) aux Services supplémentaires (tels que définis ci-dessous).

En accédant à Gamecheck et/ou à ses services ou en les utilisant, vous reconnaissez et acceptez (a) avoir lu et compris les conditions d'utilisation ; et (b) les respecter et être lié par elles. Veuillez lire attentivement ces conditions d'utilisation avant d'accéder à Gamecheck ou de l'utiliser.

Gamecheck propose certains services supplémentaires aux fournisseurs de jeux légitimes (« Clients »). Ces services sont régis par des conditions distinctes, appelées « Conditions des Services Supplémentaires », qui s'appliquent exclusivement à nos clients. Si vous êtes client, vous acceptez, outre ces conditions, (a) d'avoir lu et compris les conditions des services supplémentaires ; et (b) de les respecter et d'être lié par elles.

1. Acceptation des conditions

1.1. En accédant à Gamecheck et/ou à ses services, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions, notre politique de confidentialité et toutes les lois et réglementations applicables. Si vous n'acceptez pas l'une de ces conditions, vous ne devez pas utiliser Gamecheck ni accéder à ses services.

1.2. Vous reconnaissez et confirmez être pleinement capable et autorisé à accepter les termes, conditions, obligations, affirmations, représentations et garanties décrites dans les présentes conditions, et à les respecter.

2. Nos services

2.1. Nos Services. Gamecheck propose une plateforme permettant (a) aux utilisateurs de demander la vérification de l'authenticité des jeux proposés par les casinos en ligne et (b) aux fournisseurs de jeux de vérifier si les casinos en ligne proposent des versions contrefaites de leurs produits (« Services »). Ce service est fourni à titre informatif uniquement et Gamecheck ne cautionne ni ne promeut aucun jeu ou site web en particulier.

2.2. Modification ou interruption des services. Gamecheck se réserve le droit d'ajouter, de modifier ou d'interrompre toute fonctionnalité ou tout outil au sein des services et/ou du site web/de l'application mobile, à sa discrétion et sans préavis. Toutefois, si nous apportons une modification significative ayant un impact négatif sur les fonctionnalités principales des services, nous vous en informerons par une annonce publiée sur le site web de Gamecheck.

2.3. Services supplémentaires. Certains services sont soumis à des conditions supplémentaires, telles que définies dans les conditions générales des services supplémentaires, susceptibles d'être mises à jour.

3. Utilisation acceptable

3.1. En utilisant notre Service, vous acceptez de l'utiliser uniquement dans le but prévu de demander et/ou de vérifier l'authenticité des jeux proposés par un casino en ligne et conformément aux présentes conditions.

3.2. L'utilisation de Gamecheck et de ses services est soumise aux conditions et limitations suivantes :

i. Vous acceptez de ne pas utiliser Gamecheck à des fins illégales et de l'utiliser uniquement conformément aux présentes conditions.
ii. Vous acceptez de ne participer à aucune activité susceptible de perturber, d'endommager ou d'interférer avec le bon fonctionnement de Gamecheck. Vous ne pouvez pas utiliser d'exploits, de robots, de hacks ou tout autre logiciel tiers non autorisé conçu pour modifier ou perturber le service sans notre consentement écrit explicite.
iii. Vous acceptez de ne pas accéder ou tenter d'accéder à Gamecheck autrement que par l'interface que nous vous fournissons. Vous ne pouvez pas tenter d'accéder ou d'acquérir des documents ou des informations par des méthodes non intentionnellement fournies par le service.
iv. Vous acceptez de ne pas utiliser Gamecheck pour distribuer du spam, des logiciels malveillants ou tout autre contenu nuisible ou illégal et de ne pas être impliqué dans aucun type d'attaque sur le service, ni dans aucune autre tentative de perturber le service.
v. Vous acceptez de ne pas supprimer, dégrader, masquer ou modifier les avis d'identification, d'attribution ou de droit d'auteur, les marques commerciales ou autres droits de propriété de Gamecheck apposés ou fournis dans le cadre des services, ou d'utiliser ou d'afficher les logos des services sans l'approbation écrite préalable de Gamecheck ;
vi. Vous acceptez de ne distribuer aucune partie du service sur aucun support sans notre autorisation écrite préalable.
vii. Dans votre utilisation du service, vous vous conformerez à toutes les lois applicables.
viii. Vous acceptez de ne rien télécharger sur la plateforme Gamecheck qui contienne un virus ou un autre logiciel espion malveillant.
ix. Vous acceptez de ne pas encourager ni aider un tiers à faire l’une des choses susmentionnées.

3.3. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de décider des comportements que nous jugeons contraires à l'esprit ou à la finalité des présentes conditions ou du service. En conséquence, nous pouvons prendre des mesures, y compris restreindre ou interdire votre accès au service, en tout ou en partie.

4. Soumissions des utilisateurs

4.1. En utilisant la fonctionnalité « Demander une vérification », vous pouvez signaler les casinos en ligne que vous soupçonnez de proposer de faux jeux ou dont vous souhaitez simplement authentifier les jeux pour votre tranquillité d'esprit. Vous êtes tenu de fournir des informations exactes et de soumettre vos signalements de bonne foi. Gamecheck examinera les signalements à sa discrétion, mais n'est pas tenu d'enquêter ni de publier ses conclusions sur les casinos en ligne. Nous nous réservons le droit de choisir les signalements à publier. Les signalements doivent être conformes à nos conditions d'utilisation et à nos conditions d'utilisation acceptables (voir point 3 ci-dessus).

5. Confidentialité

5.1. Informations confidentielles. Dans le cadre des présentes conditions générales de services, chaque partie (la « Partie divulgatrice ») peut divulguer à l'autre partie (la « Partie réceptrice ») des informations sur les produits, les technologies, le marketing et les activités non publiques, y compris, mais sans s'y limiter, le savoir-faire, les logiciels et toute autre information non publique marquée ou autrement identifiée comme confidentielle ou qui devrait raisonnablement être considérée comme confidentielle compte tenu de sa nature (les « Informations confidentielles »).

5.2. Les Informations Confidentielles ne comprennent pas les informations qui (i) sont ou deviennent accessibles au public sans violation des conditions, (ii) sont déjà en possession de la partie réceptrice sans obligation de confidentialité, (iii) sont obtenues légalement auprès d'un tiers sans restriction de divulgation, ou (iv) sont développées indépendamment par la partie réceptrice sans référence ni utilisation des informations confidentielles de la partie divulgatrice.

5.3. Ni vous ni Gamecheck ne divulguerez d'informations confidentielles à des tiers, sauf à ses employés, sous-traitants ou agents qui ont besoin de les connaître aux fins des présentes conditions et qui sont liés par des obligations de confidentialité au moins aussi restrictives que celles de la présente section.

5.4. Divulgation forcée. Nonobstant ce qui précède, des informations confidentielles peuvent être divulguées en vertu d'une ordonnance ou d'une exigence d'un tribunal compétent ou de tout organisme réglementaire, judiciaire, gouvernemental ou similaire, ou d'une assignation à comparaître ou autre demande légale valide d'un casino en ligne concerné ; toutefois, dans la mesure permise par la loi, la partie s'efforcera, dans la mesure du raisonnable, d'informer l'autre partie de cette divulgation le plus tôt possible afin de lui permettre de prendre des mesures de protection ou de restreindre cette divulgation.

6. Droits de propriété intellectuelle

6.1. Tous les droits, titres et intérêts relatifs au contenu, aux éléments, aux caractéristiques et aux fonctionnalités disponibles sur Gamecheck via le service, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images, supports pédagogiques, processus, savoir-faire, procédures et logiciels (à l'exclusion de tout contenu tiers), sont la propriété exclusive de Gamecheck Limited. Nous conservons tous les droits, y compris les droits de propriété intellectuelle et les droits de propriété liés au service.

6.2. Vous reconnaissez que vous n'êtes pas autorisé à reproduire le Service, en tout ou en partie, sous quelque forme que ce soit, sans l'autorisation écrite expresse de Gamecheck. Si le téléchargement ou l'impression de tout matériel est autorisé, celui-ci ne peut être effectué que sur un seul ordinateur personnel et imprimé pour votre usage personnel et non commercial. L'utilisation du Service ne vous confère aucun droit de propriété intellectuelle appartenant à Gamecheck ou à un tiers. Vous reconnaissez que vous ne pouvez reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de tout contenu de Gamecheck ou de toute partie du service sans l'autorisation écrite préalable de Gamecheck Limited. Tout manquement aux présentes conditions sera signalé au titulaire de la propriété intellectuelle concerné pour action et application appropriées.

6.3. Les clients peuvent fournir des suggestions ou des commentaires à Gamecheck concernant les Services et Gamecheck peut utiliser ces suggestions et commentaires à toutes fins, y compris tout développement ou amélioration de sa propriété intellectuelle, sans aucun préavis, obligation ou limitation de la propriété et des droits exclusifs de Gamecheck. Les clients cèdent irrévocablement à Gamecheck tous les droits, titres, clientèle et intérêts qu'elle peut avoir ou peut acquérir sur tous ces droits, y compris, sans limitation, sur toute suggestion ou autre commentaire, brevet, droit d'auteur, marque déposée, secret commercial ou savoir-faire.

7. Exclusion de garanties

7.1. Gamecheck garantit que le Service sera exécuté par Gamecheck avec une compétence et un soin raisonnables. Le Service est fourni « EN L'ÉTAT » et « SELON DISPONIBILITÉ » et ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou la fiabilité des informations fournies sur le site web et l'application mobile de Gamecheck, ni que le service sera ininterrompu ou exempt d'erreurs, ni que tout défaut sera corrigé. Gamecheck ne donne aucune garantie ni déclaration concernant la légitimité, la légalité ou l'authenticité (ou autre) de l'offre d'un casino en ligne dans son ensemble. Gamecheck ne donne aucune autre déclaration ni garantie concernant le Service, y compris (i) une garantie pour un usage particulier ; ou (ii) une garantie contre la violation des droits de propriété intellectuelle d'un tiers, qu'elle soit expresse ou implicite en vertu de la loi, des pratiques commerciales, des modalités d'exécution, des usages du commerce ou autre.

7.2. Le service consiste uniquement pour Gamecheck à recueillir des preuves et des informations et à les fournir au client afin de l'aider à vérifier une sélection de jeux sur le site web du casino en ligne, et ainsi à déterminer si cette sélection est authentique ou frauduleuse. Ce service n'inclut aucune autre vérification, certification ou assurance, conformément aux normes ou exigences du secteur des jeux en ligne.

7.3. En aucun cas, les conclusions ou vérifications générées par Gamecheck suite aux Services ne doivent être interprétées comme une approbation, une certification, une recommandation, une représentation ou une garantie concernant la légalité, la qualité fonctionnelle ou les performances d'un casino en ligne, autres que celles expressément énoncées dans les conclusions.

8. Limitation de responsabilité, indemnisation

8.1. Gamecheck et ses sociétés affiliées ne pourront en aucun cas être tenues responsables envers vous de tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial, consécutif, punitif ou autre dommage similaire, y compris, mais sans s'y limiter, la perte de revenus, la perte de bénéfices, l'interruption de données ou d'activité ou toute autre perte immatérielle (quelle que soit la qualification de ces pertes) découlant des présentes conditions ou du Service ou s'y rapportant de quelque manière que ce soit. Ceci s'applique que la réclamation soit fondée sur un contrat, un délit ou toute autre théorie juridique, et que Gamecheck ait été ou non informé de la possibilité de tels dommages. Gamecheck ne sera pas responsable de toute perte ou dommage résultant de l'utilisation ou de la confiance accordée aux informations fournies sur le site web et/ou l'application mobile de Gamecheck.

8.2. Certaines juridictions n'autorisent pas certaines exclusions de garantie ou limitations de responsabilité pour certains types de dommages. Par conséquent, certaines clauses de non-responsabilité et limitations peuvent ne pas s'appliquer à votre cas. Lorsque la loi applicable interdit la limitation des garanties ou de la responsabilité telle que décrite, la responsabilité de Gamecheck sera limitée au minimum autorisé par la loi. Les présentes conditions ne limitent pas la responsabilité en cas de décès ou de blessure corporelle causés par la négligence ou la fraude de Gamecheck.

8.3. Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Gamecheck et ses sociétés affiliées, dirigeants, administrateurs, employés, agents et concédants de licence contre toute réclamation, responsabilité, dommage, perte, coût, dépense ou honoraire (y compris les honoraires d'avocat raisonnables) découlant de ou lié à votre utilisation du service ou à toute violation des présentes conditions.

9. Confidentialité et sécurité

9.1. Politique de confidentialité . Votre utilisation du service est régie par notre Politique de confidentialité, qui explique quelles informations personnelles nous collectons, utilisons et divulguons, ainsi que la manière dont nous les collectons, les utilisons et les divulguons. En utilisant notre service, vous acceptez la collecte et l'utilisation de vos données personnelles conformément à la Politique de confidentialité.

9.2. Sécurité. Gamecheck utilise des mesures et protocoles de sécurité appropriés pour protéger vos données.

10. Liens et contenus tiers

10.1. Notre Service peut contenir des liens vers des sites web tiers. Gamecheck ne contrôle ni ne cautionne ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs politiques ou leurs pratiques. L'utilisation de ces sites tiers se fait à votre entière discrétion et à vos propres risques.

11. Règlement des litiges et droit applicable

11.1. En cas de litige entre vous et Gamecheck, nous vous encourageons vivement à nous contacter par e-mail à l'adresse disputes@gamecheck.com. Les présentes conditions, ainsi que tout litige en découlant ou s'y rapportant, seront régies et interprétées conformément au droit de Gibraltar, sans égard à ses dispositions relatives aux conflits de lois. Les tribunaux compétents de Gibraltar auront compétence exclusive pour connaître de tout litige et réclamation découlant des présentes conditions ou s'y rapportant.

12. Divisibilité

12.1. Vous et Gamecheck convenez que si une partie des présentes conditions est jugée illégale ou inapplicable, en tout ou en partie, par un tribunal compétent, cette disposition sera déclarée inopérante uniquement dans la mesure de son invalidité ou de son inapplicabilité dans cette juridiction. Cela n'affectera pas la validité ou l'applicabilité de la disposition dans toute autre juridiction, ni les autres dispositions des conditions, qui resteront pleinement en vigueur.

13. Dispositions générales

13.1. Modifications. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de modifier, mettre à jour, ajouter ou supprimer des parties des présentes conditions à tout moment en publiant les conditions révisées sur le site web. Votre utilisation continue du Service après la publication de ces modifications vaut acceptation des conditions mises à jour. Si, à tout moment, vous êtes en désaccord avec une partie des conditions actuelles, Politique de confidentialité ou toute autre règle ou politique établie par nous, vous devez immédiatement cesser d'utiliser le service.

13.2. Cession. Nous nous réservons le droit de céder ou de transférer les présentes conditions, en tout ou partie, à toute personne physique ou morale, à tout moment, avec ou sans votre consentement. Vous n'êtes pas autorisé à céder ou à transférer les droits ou obligations découlant des présentes conditions ou de la Politique de confidentialité sans notre consentement écrit préalable, et toute tentative de le faire sans autorisation sera considérée comme nulle.

13.3. Absence de renonciation. Le fait pour Gamecheck de ne pas exiger ou de ne pas vous obliger à respecter scrupuleusement l'une quelconque des dispositions des présentes conditions et/ou de la Politique de confidentialité, ou de ne pas exercer un quelconque droit, ne saurait être interprété comme une renonciation à son droit de faire valoir ces dispositions ou droits ultérieurement, que ce soit dans cette situation ou dans toute autre. Toute renonciation explicite de Gamecheck à une disposition, condition ou exigence ne constitue pas une renonciation à votre obligation de vous y conformer ultérieurement. De plus, sauf mention expresse dans les présentes Conditions, aucune déclaration, consentement, renonciation ou action de Gamecheck ne sera considérée comme une modification ou juridiquement contraignante, à moins d'être formulée par écrit et signée par vous et un représentant autorisé de Gamecheck.


13.4. Force majeure. Ni nous ni vous ne pourrons être tenus responsables de tout manquement ou retard dans l'exécution de nos obligations en raison d'événements indépendants de notre volonté. Ces événements peuvent inclure, sans s'y limiter, les attaques par déni de service, les interruptions de service Internet ou de services publics, les pannes d'hébergement tiers, les grèves, les pénuries, les émeutes, les incendies, les catastrophes naturelles, les actes de guerre, le terrorisme ou les actions des autorités gouvernementales.

13.5. Intégralité de l'accord. Les présentes conditions, y compris toute documentation explicitement référencée et/ou incorporée, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Gamecheck, annulant et remplacent tous les accords ou ententes antérieurs relatifs au service, qu'ils soient électroniques, verbaux, écrits ou établis par la coutume, la pratique, la politique ou la jurisprudence.

13.6. Recours équitables. Vous reconnaissez que toute violation, réelle ou anticipée, de votre part causerait à Gamecheck un préjudice irréparable qui ne pourrait être compensé par de simples dommages-intérêts. Par conséquent, Gamecheck a droit à une injonction ou à toute autre mesure de redressement équitable (sans obligation de dépôt de caution, de garantie ou de preuve de dommages) en cas de violation.

Vous renoncez irrévocablement à tout droit de demander une injonction ou une mesure d'équité, ou d'empêcher ou de restreindre le fonctionnement de Gamecheck et/ou de ses Services, ou l'utilisation de toute publicité ou de tout matériel associé. Vous acceptez de limiter toute réclamation à des dommages et intérêts, conformément aux limitations énoncées dans les présentes conditions.